Habiter, se déplacer...
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Avis d'enquête : mise en concordance du Cahier des charges ZI du Brézet au PLU de Clermont-Ferrand
Délibération du Conseil métropolitain du 18 décembre 2020
Délibération du Conseil métropolitain du 2 octobre 2020
Arrêté modificatif engageant la procédure de modification simplifiée n°1
Arrêté engageant la procédure de modification simplifié n°1
Arrêté de mise à jour des annexes du 11 juin 2020
Note de présentation
Plan de zonage
Zonage nord-est
Zonage nord-ouest
Zonage sud-est
Zonage sud-ouest
Plan fonctions urbaines
Plan hauteurs
Plan mixité sociale
Plan secteurs stratégiques
Plan végétalisation
Règlement
DPU et périmètres
Listes des SUP
Plan des SUP
SUP I1
SIS
Règlement graphique - secteurs stratégiques
Règlement graphique - plan des fonctions urbaines
Règlement graphique - plan des secteurs de mixité sociale
Règlement graphique - plan des hauteurs
Règlement graphique - plan de végétalisation
Règlement graphique - plan de zonage
Règlement graphique - planche nord-est
Règlement graphique - planche nord-ouest
Règlement graphique - planche sud-est
Règlement graphique - planche sud-ouest
Plan DPU et périmètres
Avis CCI Puy-de-Dôme
Avis Direction Départementale des Territoires
Avis le Grand Clermont
Avis Ministère des Armées
Avis de l'UDAP Puy-de-Dôme
Délibération du conseil métropolitain du 2 juillet 2021
Note de présentation du projet de révision allégée
Décision de l'autorité environnementale
Délibération Arrêt du projet
Projet d'orientation d'aménagement
Projet de règlement graphique
Projet de règlement
Avis des PPA
Arrête prescrivant l'enquête publique
Avis d'enquête publique
Insertion presses de l'avis d'enquête publique
Compte rendu de la réunion d'examen conjoint des PPA
Rapport du commissaire enquêteur
Délibération d'approbation du 16 Décembre 2022
Rapport d'enquête
Avis motivé du commissaire enquêteur
Annexes et remise du dossier complet
Délibération de lancement de la procédure
Notice de présentation enquête publique
Annexes dossier d'enquête publique partie 1
Annexes dossier d'enquête publique partie 2
Annexes dossier d'enquête publique partie 3
Annexes dossier d'enquête publique partie 4
