ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 8 avril 2016

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Transformation en Communauté Urbaine : projet de territoire

Transformation en Communauté Urbaine : charte de gouvernance et de proximité

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Transformation en Communauté Urbaine : délibération de prise de compétence bloc développement économique

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Transformation en Communauté Urbaine : délibération de prise de compétence urbanisme - aménagement

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Transformation en Communauté Urbaine : délibération de prise de compétence voirie - espace public

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Transformation en Communauté Urbaine : Délibération de prise de compétence bloc habitat - politique de la ville

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Transformation en Communauté Urbaine : délibération de prise de compétence eau et assainissement

COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Transformation en Communauté Urbaine : délibération de prise de compétence bloc énergie