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Le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Orcines a été engagé par arrêté du 20 juin 2017 et par délibération en date du 10 novembre 2017, le Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU.
Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :
Arrêté du 20 juin 2017
Délibération d'approbation du 10 novembre 2017
Note de présentation
Orientations d'aménagement
Règlement
Le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Orcines a été engagé par arrêté du 3 mars 2022 pour supprimer l'emplacement réservé n°29. Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :
Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée n°2
Décision de la mission régionale d’autorité environnementale
Délibération définissant les modalités de mise à disposition
Avis des Personnes Publiques Associées
Délibération d'approbation de la modification simplifiée n°2
Déclaration d'Intention de Projet emportant mise en compatibilité du PLU d'Orcines pour permettre le projet de restauration et d'extension de l'Auberge du Col de Ceyssat réalisé par le Conseil Départemental.Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :
Délibération valant prescription et déclaration d’intention de recourir à une déclaration de projet
