Habiter, se déplacer...
Le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubière a été approuvé par délibération du conseil métropolitain en date du 29 septembre 2023. Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :
Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée
Arrêté modificatif
Dossier de présentation MS1
Avis de la MRA
Dossier de mise à disposition:
Délibération de mise à disposition MS1
Avis de mise à disposition
Dossier de présentation
Règlement
Liste ER
Plan de zonage 1/5000
Plan de zonage 1/2000
Plan des hauteurs
Avis des PPA :
INAO
SMTC
Délibération d'approbation MS1
Par délibération en date du 16 novembre 2018, Conseil Métropolitain de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la révision N°1 de PLU de la commune d'Aubière.
Approbation de la révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubière par délibération du 16 novembre 2018
1 - Rapport de présentation :
1.1 Diagnostic et Etat Initial de l'Environnement1.2 Justification du projet de PLU1.3 Évaluation environnemental1.4 Résumé non technique
2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables P.A.D.D.)
3 - Orientations d’aménagement et de programmation (O.A.P.)
4 - Règlement
5 - Règlement graphique :
5.1 - Plan de zonage 1/50005.2 - Plan de zonage 1/20005.3 - Plan de végétalisation5.4 - Plan des secteurs de mixité sociale5.5 - Plan des hauteurs5.6 - Plan des fonctions urbaines
6 - Annexes :
Plan des servitudes d'utilité publique Périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d'isolement accoustique ont été édictéesPlans de périmètre de ZACRèglement local de publicitéPorter connaissance de l'état
Annexes complémentaires
Annexes sanitaires :
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPi) :
