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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cournon-d'Auvergne

MODIFICATION N°1 DU PLU

Par délibération en date du 28 mai 2021 le conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole a approuvé le projet de Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cournon-d’Auvergne.

Toutes les pièces du PLU approuvé sont disponible ci-dessous :

Pièces administratives

Délibération d'approbation

Arrêté d’enquête publique

Arrêté engageant la procédure de modification du PLU

Arrêté de mise à jour des annexes

Pièces du dossier

Notice de Présentation

OAP

Règlement graphique (zonage)

Règlement graphique 1

Règlement écrit

Règlement graphique (Risques et contraintes)

Listes des emplacements réservés

Annexes

Servitude d’Utilité Publique

Plan des Servitudes d’Utilité Publique

Périmètre d’intervention du Droit de Préemption Urbain

Périmètre ZAC

Plan Patrimoine

APPROBATION DE LA REVISION N°1 DU PLU DE COURNON D’AUVERGNE

Par délibération en date du 29 juin 2018 et après enquête publique, la Métropole a approuvé la révision n°1 du PLU de la commune de Cournon d’Auvergne.

Le PLU approuvé est consultable ci-après, en mairie de Cournon d’Auvergne, à l’accueil au siège de la Métropole pendant une année, ainsi que sur le site internet de la mairie de Cournon.

Délibération d'approbation du PLU
Délibération arrêt du projet de PLU
Bilan de la concertation
Porter à connaissance de l'Etat
Arrêté Enquête Publique
Avis Enquête Publique

Rapport du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur (conclusions)

PLU :

Rapport de présentation (Diagnostic)
Rapport de présentation (Tome 2)
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Règlement littéral
Liste des emplacements réservés
Règlement graphiques (Risques)
Règlement graphiques (Zonage)
Règlement graphiques (Zonage en couleur)
Règlement graphiques (Zoom)
Étude Loi Barnier

Annexes :

Annexe 1 - Servitude d'Utilité Publique
Annexe 1 - Carte des Servitudes d'Utilité Publique

Annexe 2 - Périmètre d'intervention du Droit de Préemption Urbain

Annexe 3 - Périmètre de ZAC

Annexe 4 - Réglementation des boisements
Annexe 4 - Arrêté

Annexe 5 - PPRI Auzon règlement
Annexe 5 - PPRI Auzon cartographie
Annexe 5 - PPRNPi Clermont Cartographie A
Annexe 5 - PPRNPi Clermont Cartographie B
Annexe 5 - PPRNPi Clermont règlement
Annexe 5 - PPRNPI Val Allier cartographie
Annexe 5 - PPRNPI Val Allier règlement

Annexe 6 - Classement sonore des infra de transports
Annexe 6 - Arrêté

Annexe 7 - Assainissement
Annexe 7 - Eau portable