PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU

Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée

Dossier de mise à disposition de la modification simplifiée n°2 du PLU

Rapport de présentation

OAP

Règlement écrit

Avis des PPA

Avis de la DRAC

Avis de la CCI

Avis de la DDT

Avis du SMTC

Avis de l'ARS

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Affiche Avis de mise à disposition

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU

Délibération d'approbation

Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée

DOSSIER DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE GERZAT

Note de présentation

Règlement écrit modifié

Règlement graphique modifié

RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION MUNICIPALE APPROUVANT LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA VILLE DE GERZAT

Délibération