ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 10 novembre 2017

Désignation d'un nouveau membre au Conseil d'Administration de Logidôme, Office Public Communautaire del'Habitat

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Gestion du service public de l'Office de Tourisme Communautaire SPL Clermont Auvergne Tourisme - Délibération sur le principe de recours à une concession de service public

Association EHTTA "European Historic Thermal Towns Association" - adhésion 2017 - remboursement de la part d'adhésion à la Ville de Royat

SPL Clermont Auvergne Tourisme - signature d'une convention d'objectifs et de moyens 2018 et approbation des tarifs des visites guidée

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Requalification de la halte ferroviaire du Cendre

Bilan d'étape des actions issues des Rencontres Citoyennes de la Mobilité

Logistique urbaine : signature d'une convention avec le groupe La Poste

Désaffectation d'espace public sur la Communes de Blanzat

Tarifs des parkings pour l'année 2018

Prise en charge financière du service de Bus dE Nuit (BEN)

Modification des status du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise

Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques

Délegation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal Électricité et de Gaz pour les travaux d’éclairage public pour l’année 2017 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Plateforme territoriale de la rénovation énergétique de l'habitat privé : mise en œuvre opérationnelle

Politique de l'Habitat : convention cadre de territoire avec Action Logement

Politique communautaire de l'Habitat : aides et soutiens financiers à la production de logements sociaux publics pour 2017

Délégation des aides à la pierre : suivi et mise en œuvre pour 2017

Actions en faveur du logement privé : approbation de la Convention partenariale avec le pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne du Puy-de-Dôme (2017-2021)

Bilan triennal du PLH 2014-2019

Sédentarisation des gens du voyage: soutien exceptionnel à une action de relogement

Sédentarisation des gens du voyage : approbation du protocole de gestion urbaine et sociale (PGUS) pour la commune de Gerzat

Aides aux associations : AGSGV 63

Aides aux associations 2017 : Association pour le Logement Social du Puy-de-Dôme (ALSPDD)

Action en faveur du logement privé : disposition transitoire pour la clôture de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la Gare de la Ville de Clermont-Ferrand

Avenant au protocole de préfiguration du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Avenants aux contrats de délégation de service public relatifs à des régularisations de TVA et modalités de facturation

Redevances eau et assainissement - modifications

Convention entre Clermont Auvergne Métropole, le SIAREC et la SEMERAP relative à la part eaux pluviales des réseaux unitaires d'assainissement sur Lempdes et Pont-du-Château

Travaux de renaturation de l'Artière - rachat de parcelles de l'EPF SMAF

COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS

VALTOM - Thiers Dore Montagne - Adhésion

VALTOM - Thiers Dore Montagne - Retrait

Déchetterie - Gerzat - Principes du projet

Déchetterie - Saint-Genès-Champanelle - Principes du projet

CITEO - Bareme F

COMMISSION SPORTS

Stade des Gravanches - Horaires d'ouverture

Transport des jeunes sportifs de haut niveau du Pôle France de Lutte, de la Ligue d'Auvergne de Judo, du Comité d'Auvergne de Gymnastique entre l'Arténium et leurs lieux d'études

Stadium Jean-Pellez, Stade Gabriel-Montpied, Arténium :Tarification à compter du 1^er janvier 2018

Sports : Demandes de subventions

COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Adhésion à l'association Acoucité

Montant des redevances dues au titre de l'année 2017 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz

Mise à 2x3 voies de l'autoroute A75 entre Clermont-Ferrand et le Crest : Avis de Clermont Auvergne Metropole dans le cadre de l'enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Médiathèque et pôle musical de Croix de Neyrat : approbation de l'APD et du plan de financement

ECP d'Aubière : attribution du marché de maîtrise d’œuvre

Pôle de création musicale imagO : modification des conditions d'accès

Musée Bargoin - réaménagement de la salle des ex-voto gallo-romains - étude de programmation

Musée de la résistance, de l'internement et de la déportation : intégration au sein des services de Clermont Auvergne Métropole

Muséum Henri-Lecoq - convention de partenariat avec le Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand

Attribution de subventions d'aide à la création

Convention pluriannuelle d'objectifs sur le projet culturel du Sémaphore pour la période 2017-2020