Galerie vidéos
Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 12 mai 2017
Rapport sur le cadre général de coopération entre le Département et la Communauté urbaine dans la perspective du passage en Métropole
Transformation de la communauté urbaine en Métropole
Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme : Adoption des nouveaux statuts
Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens, rapport n°3, année 2017
Ateliers d'artistes à la Diode : approbation du programme technique détaillé
Appel à projets imagO : Attribution des subventions et d'une bourse pour l'accompagnement des projets artistiques musique/image
Renouvellement du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles
Pôle de création musique/image imagO : Simplification de la grille tarifaire
Boutiques des musées - Déstockage et mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés
Convention de dépôt-vente avec l'association MES TISSAGES PARIS-ISPAHAN
ECP de Royat - avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et convention de financement
Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget principal
Compte de gestion 2016 - budget principal et budgets annexes hors budget annexe régie assainissement
Budget supplémentaire 2017 - budget principal
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe régie autonome assainissement
Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome eau
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe déchets ménagers
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe parcs de stationnements
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe équipements à vocation économique
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe crématorium
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe PLIE
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe centre routier du brézet
Budget supplémentaire 2017 - budget annexe ADIV
Budget supplémentaire 2017 - budgets annexes des zones d'activité économique
Partage du supplément de dotation globale de fonctionnement (DGF) perçue en 2017 par la Communauté urbaine
Dotation de Solidarite Communautaire - Enveloppe Complementaire 2017 Exceptionnelle
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises pour les jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires et exonération de cotisation foncière des entreprises pour les disquaires indépendants
Garantie des emprunts souscrits auprès de l'Agence France Locale en 2017
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de LOGIDOME - Opération 12 logements – Place Paul Eychard - Commune de CLERMONT-FERRAND
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 13 logements – Rue de la Limoize - Commune de LEMPDES
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 5 logements – 10 et 12 Rue de la Pépinière - Commune de ROYAT
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT- Opération 5 logements – Rue Léon Maniez - Commune d' AULNAT
Projet de pôle Culturel Fontmaure à Chamalières - Attribution d'un fonds de concours
Convention de mise à disposition de service de Clermont Auvergne Métropole au bénéfice du Syndicat Mixte Ouvert Métropole Clermont Vichy Auvergne : approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle
Mise à disposition du service de médecine préventive de la Ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand
Convention de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et Cébazat : approbation de la fiche sectorielle portant sur l'entretien des espaces verts sur voiries communautaires
Adaptation du tableau des effectifs
Conséquences de l’entrée en vigueur des décrets d'application de la loi Parcours Professionnels Carrières et Rémunérations (PPCR) sur les ratios d'avancement de grade
Autorisations d’absence pour les agents de Clermont Auvergne Métropole Sapeurs Pompiers volontaires : convention avec le SDIS 63
Soutien à la politique de réserve militaire: convention avec le ministère de la défense
Convention avec la Commune de Saint-Genès-Champanelle pour la mise à disposition de personnel
URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Cébazat - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Basilique Notre-Dame-du-Port - Inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France : Définition de la zone "tampon"
Romagnat – Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet en vue de sa notification aux Personnes Publiques Associées et Consultées puis mise à l'enquête publique
Beaumont - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°5
Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2
Pérignat-lès-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Modalité de mise à disposition
Orcines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition
Pont-du-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°14 - Modalité de mise à dispositionJournée de randonnée 2017 "La métropolitaine, + qu'une balade" - convention de partenariat avec le CDRP 63
Collecte de la taxe de séjour communautaire pour les hébergements touristiques présents sur les sites de réservation en ligne
Approbation et signature de la "Charte de station" de la station thermale Royat-Chamalières
Association "Acteurs du Tourisme Durable" - subvention de soutien à l'organisation des "Universités du Tourisme Durable" 2017 à Clermont-Ferrand
Approbation de l'acte d'engagement de l'achat de prestations à la SPL Clermont Auvergne Tourisme organisation de visites guidées touristiques pour des clientèles individuelles
Association "Terre ou Art" - subvention de soutien à l'organisation du "Festival Art'Air 2017" à Royat
Aménagement d'une voie verte le long de la rivière Allier - avenant à la convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage au profit du PETR du Grand Clermont
Aménagement d'une voie verte le long de l'Allier - mandat au profit de l'EPF Smaf pour réaliser les acquisitions foncières nécessaires au projet
Mandat à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne pour l'étude et la réalisation d'un ouvrage de franchissement des voies ferrées entre les quartiers Estaing et Saint Jean
Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse programmés pour l'année 2017 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
Cébazat - Désaffectation d'espace public
Le Cendre - Désaffectation d'espaces publics
Clermont-Ferrand - Intégration d'une voie privée dans le domaine public communautaire
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Politique de l'habitat : soutien à la commune d’Aubière dans le cadre de l’hébergement d’urgence du Plan grand froid
Convention de partenariat pour la réalisation d'une maison de santé sur le quartier de Champratel à Clermont-Ferrand
Poursuite des chantiers d'insertion communautaires "Entretien des rivières" et "Sentiers de randonnées"
Centre d'activités sportives et de loisirs verts à Saint-Genès-Champanelle - Approbation de l'Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement
