PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1

En date du 16 février 2024, le conseil Métropolitain de Clermont Auvergne Métropole à approuvé, la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Cébazat. Vous trouverez ci-dessous les pièces du PLU approuvé :

Pièces administratives

Délibération d’approbation

Délibération de mise à disposition

Arrêté engageant la procédure


Dossier de PLU approuvé

Note de présentation

OAP

Règlement modifié

Le PLU de la commune de Cébazat a été approuvé par le Conseil métropolitain du 20 décembre 2019.

Retrouvez dans la rubrique ci-après, le PLU approuvé ainsi que sur le site internet de la commune de Cébazat et au siège de la Métropole :

RÉVISION N°1 DU PLU : PLU APPROUVÉ

Rapport de Présentation
1.1 - Diagnostic socio-économique et état initial de l'environnement
1.2 - Justification du projet
1.3 - Évaluation environnementale
1.4 - Résumé non technique de l'évaluation environnementale

2 - Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

3 - Orientations d'aménagement et de programmation  (OAP)

4 - Règlement

Règlement graphique
Cartes thématiques
5.1.1 - Plan de mixité sociale / 2
5.1.2 - Cartes thématiques
5.1.3 - Plan des hauteurs / 2
5.1.4 - Plan des fonctions urbaines / 2
5.1.5 - Plan de végétalisation / 2

5.2 - Plan de zonage 1/5000
5.3 - Plan de zonage, Est, 1/2500
5.4 - Plan de zonage, Ouest, 1 /2500

Annexes
Annexes sanitaires
6.1.1 - Plan AEP
6.1.2 - Plan d'assainissement
6.1.3 - Rapport d'annexes sanitaires
6.2 - Schéma directeur d'assainissement
6.3 - Plan de servitudes
PPRNPI de l'agglomération clermontoise
6.4.1 - Règlement
6.4.2 - zonage réglementaire 1
6.4.3 - zonage réglementaire 2
6.4.4 - Note de présentation
6.5 - Périmètres de ZAC
6.6 - Périmètres affectés par le bruit
6.7 - Arrêté préfectoral
6.8 - Carte des entités archéologiques
6.9 Carte DPU

PIÈCES ADMINISTRATIVES

1 - Délibération d'approbation du PLU de la commune de Cébazat

2 - Délibération prescrivant la révision n°1 du PLU de la commune de Cébazat
3 - Délibération de la commune de Cébazat autorisant la Métropole à achever la procédure de révision n°1 du PLU
4 - Débat de la commune de Cébazat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
5 - Débat de la Métropole sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
6 - Avis de la Commune de Cébazat sur le projet de révision n°1 du PLU
7 - Délibération de la Métropole arrêtant le projet de révision n°1 du PLU de Cébazat
8 - Bilan de la concertation
9 - Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la révision n°1 du PLU de Cébazat
10 -  Arrêté de mise à enquête publique du projet de PLU
11 - Rapport du commissaire enquêteur

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES

Avis de l’ARS
Avis de l’Autorité environnementale
Avis de la CDPENAF
Avis de la Chambre d’Agriculture
Avis de l’Etat
Avis du Grand Clermont
Avis de l’INAO
Avis de RTE
Annexe avis RTE
Avis du SMTC
Avis de l’UDAP 63
Avis de la CCI du Puy-de-Dôme