Mise à jour N°1 :

Mise à jour transports gaz

Mise à jour N°2 :

Mise à jour des annexes

APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLU

Par délibération en date du 4 mai 2018, le Conseil Métropolitain de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la révision du PLU de la commune de Romagnat.
Retrouvez ci-dessous le PLU en vigueur :

Délibération du 4 mai 2018,

Rapport de présentation

1.1 Diagnostic et État initial de l'environnement

1.2 Justification du PLU
1.3 Évaluation environnementale
1.4 Évaluation environnementale, Résumé non technique
2 - PADD
3 - Orientations d’aménagement et de programmation
4 - Règlement

5 - Règlement graphique
5.1 - Plan de mixité sociale
5.2 - Plan de végétalisation
5.2 - Plan de zonage partie Centre
5.3 - Plan de zonage partie Nord
5.4 - Plan de zonage partie Sud
5.5 - Plan des fonctions urbaines
5.6 - Plan des hauteurs

6 - Annexes

Rapport des annexes sanitaires / étude de zonage et de prescriptions pour les eaux pluviales

Délibération du Conseil Communautaire
Rapport
Annexe n°4 / Guide des techniques alternatives

Plan du réseau d'eau potable (partie Nord) échelle 1 : 5 000
Plan du réseau d'eau potable (partie Sud) échelle 1 : 5 000
Plan du réseau d'assainissement le Bourg (partie Est) échelle 1 : 2 000
Plan du réseau d'assainissement le Bourg (partie Ouest) échelle 1 : 2 000
Plan du réseau d'assainissement village d'Opme échelle 1 : 2 000
Plan du réseau d'assainissement village de Saulzet échelle 1 : 2 000
Plan des servitudes d'utilité publique échelle 1 : 7 500
Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuse / Gaz

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPi) :

Règlement
Zonage réglementaire / zonage A - planche 7
Zonage réglementaire / zonage A - planche 8
Zonage réglementaire / zonage B - planche 7
Zonage réglementaire / zonage B - planche 8

Bois soumis à régime forestiers
Règlement local de publicité
Plans de périmètre de la ZAC multisites de la condamine et du prat

Périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans les prescriptions d'isolement accoustique ont été édictées

Porter connaissance de l'état
Avis des personnes publiques associées
Rapport du commissaire enquêteur
Note de prise en compte au PLU des avis des PPA et des conclusions de l'enquête publique

ARRÊT DU PROJET DE PLU - ENQUÊTE PUBLIQUE

Par arrêté en date du 2 octobre 2017 a été prescrit la mise à enquête du projet de PLU de la commune de Romagnat.
L'enquête publique se déroulera en Mairie de Romagnat (63540) Château de Bezance du jeudi 2 novembre 2017 au mercredi 6 décembre 2017 inclus.

Arrêté prescrivant l'enquête publique
Avis d'enquête publique

Avis des Personnes Publiques Associées :
ARS
CDPENAF
Chambre d'Agriculture
Direction Départementale des Territoires
GRT Gaz
INAO
MRAE
SCOT Grand Clermont

Rapport d’enquête Publique

Conclusion du rapport et avis motivé

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Par délibération en date du 30 juin 2017, Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a approuvé l'arrêt du projet de PLU de la commune de Romagnat.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Délibération arrêt du projet de PLU
Porter à connaissance de l'Etat

PLU :
Rapport de présentation
PADD
Règlement graphique Plans de zonage
Règlement graphique Plans de zonage 2
OAP
Règlement 

Annexes :
Plan du Droit de Préemption Urbain
Plans de périmètre de ZAC
Classement sonore
Rapport annexes sanitaires
Délibération et rapport eaux pluviales CAM
Plan du réseau d'eau potable
Plan du réseau d'assainissement
Plan des Servitudes d'Utilité Publique
PPRNPi