Ma Métropole

Arrêtés réglementaires

Retrouvez les arrêtés de Clermont Auvergne Métropole à compter du 18 septembre 2023. (consulter ici les arrêtés plus anciens). Pour les actes publiés au-delà de 2 mois (délai légal de publication), vous pouvez continuer à les consulter en sélectionnant "archivé" dans les filtres.

Retrouvez ici les arrêtés de Clermont Auvergne Métropole jusqu'au 18 septembre 2023.

THÉMATIQUES

1. RLPI

3. Déchets

5. Finances

7. Environnement

9. Mobilité

11. Actions juridiques et Achats

13. Accompagnement des entreprises

15. Sports

17. Services et Fournitures

2. Urbanisme

4. Emploi Insertion Solidarité

6. Ressources humaines

8. Politiques contractuelles et alliances des territoires

10. Habitat

12. Prévention et tranquillité publique

14. Préfecture

16. Travaux

RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL

Délibération d’approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal de Clermont Auvergne Métropole
Consulter la délibération publiée le 17/04/23
____

ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE RLPI
Arrêté prescrivant l'enquête publique portant sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) de Clermont Auvergne Métropole
Consulter l'arrêté publié le 04/07/22
Consulter l'avis d'enquête publique publié le 04/07/22
____

URBANISME

Septembre 2023

Décision relative à l’acquisition de la parcelle cadastrée BX93 chemin de malintrat-commune de Pont du Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à acquisition des parcelles cadastrées YK40 et YK 41 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____

Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BO0259 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP40 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP41 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP47 et BP48 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP59 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP60 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP61 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition partielle de la parcelle BP391-BO392- BO394 à Pont-du-Château
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acuisition des parcelles cadastrées AB 790 -AB791 - AB793 sises à DURTOL
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition de la parcelle AX n°348 située à cournon d'auvergne - emplacement reservé n°16
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____
Décision relative à l'acquisition de la parcelle AX n°348 située à cournon d'auvergne - emplacement reservé n°16
> Consulter la décision publiée le 07/09/2023
____

Enquête publique de décaissement d'une entreprise du domaine publique - impasse Montelloy
> Consulter l'arrêté publié le 01/09/2023
> Consulter l'avis d'enquête
____

Juillet 2023

Droit de préemption par l'EPF Auvergne concernant la vente d'un bien cadastré IR 245 sis 8 rue Gabriel Péri à Clermont-Ferrand
> Consulter la délibération publiée le 01/08/2023
____
Délibération d’approbation de la révision du PLU de la commune de Royat
> Consulter la délibération publiée le 01/08/2023
____
Délibération d’approbation de la révision du PLU de la commune d’Aulnat
> Consulter la délibération publiée le 28/07/2023
____

Arrêté d'ouverture d'enquête publique Impasse MONTELLOY
> Consulter l'arrêté publié le 26/07/2023
____

Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain
> Consulter l'arrêté publié le 26/07/2023
____

Arrêté portant délégation en matière de droit de priorité
> Consulter l'arrêté publié le 11/07/2023
____

Arrêté portant délégation en matière de droit de priorité
> Consulter la délibération publiée le 11/07/2023
____

Délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Lempdes
> Consulter la délibération publiée le 11/07/2023
____

Juin 2023

Arrêté portant délégation en matière de droit urbain
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/2023
____

Arrêté portant alignement individuel
> Consulter l'arrêté publié le 06/06/2023
____

Mai 2023

Arrêté portant sur la reprise et la poursuite de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean
> Consulter l'arrêté publié le 17 mai 2023
____

Décision relative à l'acquisition de la parcelle cadastrée AP 770 à Cournon d'Auvergne
> Consulter l'arrêté publié le 5 mai 2023
____

Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain DIA 23 G 07 concernant la vente de terrain cadastré BC48 sis Rue des Granges à ROMAGNAT
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Aubière
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Aulnat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Blanzat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Cébazat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune du Cendre
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Ceyrat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chamalières
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Châteaugay
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Cournon
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Durtol
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Gerzat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Nohanent
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Orcines
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Pérignat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Pont du Château
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Romagnat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Royat
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Arrêté portant mise a jour des annexes du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genès Champanelle
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Décision relative à l'acquisition de la parcelle cadastrée AN 542 rue Alexandre Vialatte à LEMPDES
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023
Extrait du registre des arrêtés du Directeur de l'EPF Auvergne DAB 23 G 15 concernant la vente d'un bien cadastré BT 49 sis 13 rue André Delabre à Beaumont
> Consulter l'arrêté publié le 3 mai 2023

Avril 2023

Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain DAB 23 G 15 concernant la vente d'une maison d'habitation cadastré BT 49 sis 13 rue André Delabre à Beaumont
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Arrêté portant délégation de signature donné à Mme Sarah VANNUCCHI
> Consulter l'arrêté publié le 11/04/2023
____

Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain EPF SMAF 195 avenue Jean Mermoz à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 11/04/2023
____

Mars 2023

Mise à jour des annexes du PLU des communes de Romagnat concernant les sites classés de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole.
> Consulter l'arrêté publié le 29/03/2023
____
Arrêté d'ouverture d'enquête publique - rues Andraud et Pomel à Clermont-Ferrand.
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Délibération de mise à disposition MS PLU Aubière et Avis de mise à Disposition
> Consulter la délibération publiée le 21/03/2023
> Consulter l'avis publié le 21/03/2023
____

Février 2023

342 - Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain DIA 23G24 concernant la vente d'un terrain cadastré H410 sis les Pradeaux à Ceyrat
> Consulter l'avis publié le 24/02/2023
____

335 A - Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain DIA 23G03 Bien cadastré AD110, AD358, AD112 et AD113 sis 16 place Jean Cohendy à Royat
> Consulter l'avis publié le 17/02/2023
____

Avis d'enquête publique - Mise en concordance du Cahier des charges zone industrielle du Brezet au PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) de Clermont Ferrand
> Consulter l'avis publié le 09/02/2023
____

311 A - Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain DIA 22G50 concernant la vente d'un bien cadastré AS131 sis Allée des Noyers à Ceyrat
> Consulter l'arrêté publié le 07/02/2023
____
306 A - ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN POUR UN BIEN SIS 148 AVENUE DE LA GARE À COURNON D'AUVERGNE
> Consulter l'arrêté publié le 03/02/2023
____
307 A - ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN POUR UN BIEN SIS 8 IMPASSE DE LA CROIX NEUVE À BEAUMONT
> Consulter l'arrêté publié le 03/02/2023
____

Janvier 2023

270 A- Arrêté de mise à jour du PLU de Pérignat lès-Sarliève
concernant les sites classés de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole.
> Consulter l'arrêté publié le 24/01/2023
____

ARRÊTÉ MODIFICATIF D'ENQUÊTE PUBLIQUE D'AULNAT ET DE L'AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
> Consulter l'arrêté publié le 05/01/2023
____

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU DIRECTEUR DE L'EPF AUVERGNE
vente d’un bien cadastré IR245 sis 8 rue Gabriel Péri à Clermont-Ferrand - DIA n°1349
> Consulter l'arrêté publié le 04/01/2023
____

Décembre 2022

DÉCRET DU 30 AOÛT 2022 RELATIF AU CLASSEMENT DU SITE DE LA BATAILLE DE GERGOVIE,
des oppida arvernes de Corent, Gergovie et des camps de César.
> Consulter l'arrêté publié le 19/12/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE PRÉEMPTION URBAIN DIA 22 G 44
concernant la vente d'un bien cadastré as583 sis rue Henri Coquelut à Ceyrat.
> Consulter l'arrêté publié le 20/12/2022
____

ARRÊTÉ DÉLÉGATION EPF AUVERGNE - 8 RUE GABRIEL PÉRI À CLERMONT-FD - CADASTRÉ IR245 - DIA 1349
> Consulter l'arrêté publié le 15/12/2022
____

ARRÊTÉ DÉLÉGATION EPF AUVERGNE - 8 RUE GABRIEL PÉRI À CLERMONT-FD - CADASTRÉ IR245 - DIA 1349
> Consulter la décision publiée le 15/12/2022
____

DÉCISION RELATIVE À L'ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BT249 RUE DES MÉTIERS À ORCINES
> Consulter la décision publiée le 15/12/2022
____

DÉCISION RELATIVE À L'ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BT254 RUE DE LA TONNE À ORCINES
> Consulter la décision publiée le 15/12/2022
____

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU - APPROBATION - COMMUNE D'ORCINES
> Consulter la délibération publiée le 08/12/2022
____

RÉVISION DU PLU DU CENDRE - APPROBATION
> Consulter l'arrêté publié le 18/11/2022
____

ARRÊTÉ DE MISE À ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DE PLU D'AULNAT
> Consulter l'arrêté publiée le 29/11/2022
____

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) COMMUNE DE ROYAT
Modalité de mise à disposition du public
> Consulter la délibération publiée le 01/12/2022
> Consulter l'avis de mise à disposition publiée le 01/12/2022
____

Novembre 2022

ARRÊTÉ ENGAGEANT LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE CÉBAZAT
> Consulter l'arrêté publié le 21/11/2022
____

ARRÊTÉ ENGAGEANT LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU DE ROYAT
> Consulter l'arrêté publié le 17/11/2022
____

ARRÊTÉ ENGAGEANT LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU D'AUBIÈRE
> Consulter l'arrêté publié le 16/11/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
pour un bien situé sis rue de la Varenne à Ceyrat
> Consulter l'arrêté publié le 16/11/2022
____

DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - DIA 22G1039
concernant la vente de la propriété cadastrée HL282 sis 35 rue du Maréchal Galliéni à Clermont-Ferrand.
> Consulter l'arrêté publié le 08/11/2022
____

DÉCISION RELATIVE À L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AK708,
issue de la division de la parcelle AK414, relative à l'emplacement réservé n°16 sis avenue de l'Europe à Lempdes.
> Consulter la décision publiée le 04/11/2022
____

DÉCISION RELATIVE À L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AK714,
relative à l'emplacement réservé n°25 sis rue du 11 Novembre à Lempdes
> Consulter la décision publiée le 04/11/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DIA 22 G 1039
concernant la vente de la propriété cadastrée HL282 sis 35 rue du Maréchal Galliéni à Clermont-Ferrand.
> Consulter l'arrêté publiée le 02/11/2022
____

Octobre 2022

DÉCISION RELATIVE À L'ACQUISITION DES PARCELLES AI 341-342
rue Lemoy à Clermont Ferrand
> Consulter la décision publiée le 28/10/2022
____

DÉCISION RELATIVE À LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PASSAGE ET TRAVAUX
en terrain privé pour la réalisation d'une conduite relative aux eaux usées du parc logistique avec la commune d'Aulnat
> Consulter l'arrêté publié le 28/10/2022
____

ARRÊTÉ EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION DE URBAIN DIA 22 G 1118
concernant la vente de 2 lots de copropriété à usage de murs commerciaux, cadastré io 79 sis 14 place Renoux à clermont-ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 26/10/2022
____
ARRÊTÉ PORTANT EXERCICE DU DROIT DE PRIORITÉ
concernant la vente de la chaufferie du campus des Cézeaux, cadastrée BC 137p à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 19/10/2022
____

Septembre 2022

ARRÊTÉ PRÉEMPTION EPF-SMAF - IMMEUBLE CADASTRÉ EZ22
sis 69 rue des Liondards à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 15/09/2022
____

ARRÊTÉ PRÉEMPTION EPF-SMAF 3 PLACE D’ARMES À BEAUMONT- BS98
> Consulter l'arrêté publié le 14/09/2022
____

ARRÊTÉ PRÉEMPTION EPF-SMAF 22 RUE DES JACOBINS À CLERMONT-FERRAND - HX22
> Consulter l'arrêté publié le 14/09/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION COMMUNE DE CLERMONT-FERRAND - 9 RUE DE SALERS - CI56
> Consulter l'arrêté publié le 12/09/2022
____
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DIA 22 G 920
Vente d'un immeuble cadastré EZ22 sis 69 rue des Liondards à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 09/09/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION À L'EPF CONCERNANT LA VENTE DE DEUX IMMEUBLES CADASTRÉS
section HX22, sis 47 rue des Jacobins à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 08/09/2022
____

DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION POUR UN BIEN SIS 3 PLACE D'ARMES À BEAUMONT
> Consulter l'arrêté publié le 06/09/2022
____

Août 2022

DÉLÉGATION EN MATIÈRE DE DROIT DE PRÉEMPTION DAB N°855
Vente de 3 parcelles de terrain cadastrés DX97-DX98-DX135, sises allée du Pont de la Sarre à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 29/08/22
____

DÉLÉGATION EN MATIERE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN . COMMUNE DE CLERMONT-FD
concernant la vente de la propriété cadastrée CI68, 8 rue du Charolais
Consulter l'arrêté publié le 23/08/22
____
TRAVAUX DE RESTAURATION DES BERGES DU BÉDAT
Signature d'une convention de passage et travaux en terrain privé pour la réalisation de travaux de restauration des berges du Bédat avec le propriétaire de la parcelle AL 75.
Consulter l'arrêté publié le 23/08/22
____
DELEGATION EN MATIERE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN . EPF-AUVERGNE
Consulter l'arrêté publié le 10/08/22
____

DELEGATION EN MATIERE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN . COMMUNE DE LEMPDES
Consulter l'arrêté publié le 10/08/22
____

ENQUÊTE PUBLIQUE PLU DE CLERMONT-FERRAND
Arrêté de mise à enquête publique du projet de révision allégée n°l du plan local d'urbanisme (plu) de la commune de Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 10/08/22
____

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLU D'AULNAT
Délibération N°DEL20220401_039 valant approbation de la modification simplifiée N°4 du Plan Local d'Urbanisme - Commune d'Aulnat
Consulter l'arrêté publié le 02/08/22
____
DROIT DE PREEMPTION POUR UN BIEN SIS 71 BD SAINT-JEAN A CLERMONT-FERRAND
Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption pour un bien sis 71 Boulevard Saint-Jean à Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 02/08/22
____
OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION N°7 DU SCOT DU GRAND CLERMONT
Avis affiché au siège de Clermont Auvergne Métropole, 64 avenue de l'Union soviétique, 63000 Clermont-Ferrand.
____
MANDAT D'ETUDES PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT SAINT-JEAN / LE BREZET
Consulter l'arrêté publié le 02/08/22
____

Juillet 2022

RECONNAISSANCE DE LIMITES DE BORNAGE PARTIEL DES PARCELLES CADASTRÉES SITUÉES AU 11 BD CHARLES DE GAULLE À CLERMONT-FERRAND
Décision relative au procès-verbal de reconnaissance de limites de bornage partiel des parcelles cadastrées HR n°358 et 359 situées au 11 boulevard Charles de Gaulle à Clermont-Ferrand.
Consulter l'arrêté publié le 06/07/22
____
MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE D’ORCINES POUR LE PROJET DE RESTAURATION ET D'EXTENSION DE L'AUBERGE DU COL DE CEYSSAT
Délibération N° DEL20220624_022 valant prescription et déclaration d'intention de recours à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune d’Orcines pour le projet de restauration et d'extension de l'Auberge du col de Ceyssat
Consulter l'arrêté publié le 06/07/22
____
PRÉEMPTION EPF 71 RUE DES LIONDARDS À CLERMONT-FERRAND
Extrait du registre des arrêtés de préemption EPF 71 rue des Liondards à Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 06/07/22
____
MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA VILLE DE CHÂTEAUGAY POUR L'OUVERTURE D'UNE CARRIÈRE DE BASALTE
Délibération N° DEL20220624_017 valant prescription et déclaration d'intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la ville de Châteaugay (Plateau de Lachaud) pour l'ouverture d'une carrière de basalte.
Consulter l'arrêté publié le 12/07/22
____
RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)-BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET - COMMUNE DE CLERMONT-FERRAND
Délibération N° DEL20220624_021 Révision allégée N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de la concertation et arrêt du projet - Commune de Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 15/07/22
____
MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA VILLE DE D'ORCINES POUR LE PROJET DE RESTAURATION ET EXTENSION DE L'AUBERGE DU COL DE CEYSSAT
Délibération N° DEL20220624_023 valant prescription et déclaration d'intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la ville de d'Orcines pour le projet de restauration et extension de l'auberge du col de Ceyssat.
Consulter l'arrêté publié le 15/07/22
____
DROIT DE PRÉEMPTION CONCERNANT LA VENTE D'UN TERRAIN SIS LIEUDIT CHAMP BONNY À CEYRAT
Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain concernant la vente d'un terrain non bâti cadastré C237 sis lieudit CHAMP BONNY à CEYRAT
Consulter l'arrêté publié le 21/07/22
____
DROIT DE PRÉEMPTION CONCERNANT LA DEMANDE D'ACQUISITION DE BIEN SITUÉ 42 BIS RUE DU CAPRICORNE À CLERMONT-FERRAND
Arrêté portant délégation en matière de droit de préemption urbain concernant la demande d'acquisition de bien DAB 22 G 692 à usage d'habitation situé 42 bis rue du Capricorne à Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 22/07/22
____

GESTION DES DÉCHETS

Juillet 2023

Liste des délibérations du Valtom - Assemblée générale du 13 juin 2023
> Consulter les délibérations publiées le 25/07/2023
____

Mars 2023

Délibérations VALTOM
> Consulter les délibérations publiées le 15/03/2023
____

Février 2023

308 A - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU VALTOM - AG du 20/12/2022
> Consulter la délibération publiée le 03/02/2023
____

Octobre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU VALTOM - AG DU 04 OCTOBRE 2022
> Consulter la délibération publiée le 27/11/2022
____

Août 2022

DÉLIBÉRATIONS DU VALTOM À DATER DU 11 JUILLET 2022
> Consulter l'arrêté publié le 02/08/22
> Consulter la liste des délibérations publiée le 02/08/22
____

EMPLOI INSERTION SOLIDARITÉ

Septembre 2022

DÉCISION RELATIVE À L'ADHÉSION 2022 À L'ALLIANCE VILLES EMPLOI
> Consulter l'arrêté publié le 1/09/2022
____

FINANCES

Septembre 2023

Arrêté portant délégation de signature en matière de tirage(s) et remboursement(s) sur les emprunts
> Consulter l'arrêté publié le 14/09/2023
____

Juillet 2023

Décision N°1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre
> Consulter la décision publiée le 26/07/23
____

Juin 2023

Arrêté portant délégation de signature – A. DUGAUUGUIEZ
> Consulter l'arrêté publié le 05/07/23
____

Arrêté portant délégation de signature – L. BERT
> Consulter l'arrêté publié le 05/07/23
____

Arrêté portant délégation de signature – Elodie HILTENBRAND
> Consulter l'arrêté publié le 30/06/23
____

Arrêté portant délégation de signature
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant délégation signature
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant délégation signature
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté modificatif portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté modificatif portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Modification arrêté portant création d'une régie de recettes
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant modification d'une régie de recettes et d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant clôture de sous-régies d'avances bibliothèques - bassins de lecture
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes et d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes et d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes et d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté de nomination de mandataires
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté de nomination de mandataires
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté de nomination de mandataires
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté de nomination de mandataires
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
> Consulter l'arrêté publié le 20/06/23
____

Arrêté portant délégation de signature - Florent LOIR
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Avril 2023

Souscription d'un contrat de prêt AQUAPRET d'un montant total de 5 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement du renouvellement de l'extension des réseaux d'assainissement ( Budget Assainissement ) dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Souscription d'un contrat de prêt AQUAPRET d'un montant total de 3 900 000 € auprès de la Caisse des Dépôt et Consignations pour le financement des grands collecteurs et bassins de stockage-restitution (Budget Assainissement) dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Souscription d'un contrat de prêt AQUAPRET d'un montant total de 5 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la Station d'épuration des Trois Rivières ( Budget Assainissement ) dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Mise en place des Remboursements Anticipés Temporaires sur les contrats Crédit Agricole C.I.B. pour le Budget de la régie d'Assainissement
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Mise en place des Remboursements Anticipés Temporaires sur les contrats Crédit Agricole C.I.B. pour le budget de la Régie de l'Eau
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Mise en place des Remboursements Anticipés Temporaires sur les contrats Crédit Agricole C.I.B. pour le budget Principal
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Arrêté portant délégation de signature – Céline BATHIAS-RASCALOU
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
____

Arrêté portant délégation de signature donné à Mme Sybille MAZUEL
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/23
____

Souscription d'un emprunt d'un montant de 2 000 000 € indexé sur Euribor 3 mois auprès de l'Af,l pour budget de la régie d'eau
> Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
____
Souscription d'un emprunt d'un montant de 13 300 00 € indexé sur Livret A auprès de ka Caisse d'Epargne pour le Budget Principal
> Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
____
Souscription d'un contrat de prêt Aquapret d'un montant total de 5 400 000€ aupres de la caisse des dépot pour le financement de l'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la Station des trois rivières
> Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
____
Souscription d'un contrat de prêt Aquapret d'un montant total de 5 400 000€ auprès de la caisse des dépôts pour le financement de l'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la Station des trois rivières
> Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
____
Souscription d'un contrat de prêt Aquapret d'un montant total de 3900000€ auprès de la caisse des dépôts pour le financement des grands collecteurs et bassins de stockage-restitution
> Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
____

Arrêté portant délégation de signature . C. Clermont
> Consulter l'arrêté publié le 06/04/23
____

Mars 2023

Arrêté portant délégation de signature . A. Gires
> Consulter l'arrêté publié le 31/03/2023
____
Arrêté portant délégation de signature . C. Pruvot
> Consulter l'arrêté publié le 31/03/2023
____
Arrêté portant délégation de signature -Chloé PEITER
> Consulter l'arrêté publié le 29/03/2023
____

Arrêté portant délégation de signature
> Consulter l'arrêté publié le 24/03/2023
____

Arrêté modificatif portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Arrêté modificatif portant création d'une régie d'avances
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Arrêté portant nomination de mandataires
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
> Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
____

Arrêté portant délégation de signature – Claire DESCAMPS
> Consulter l'arrêté publié le 14/03/2023
____

Février 2023

347 - Arrêté portant délégation de signature – Leîla NEMMICHE -ALACHAHER – arrêté temporaire
> Consulter l'arrêté publié le 28/02/2023
____
348 - Arrêté portant délégation de signature – Emmanuel MORVAN – arrêté temporaire
> Consulter l'arrêté publié le 28/02/2023
____
349 - Arrêté portant délégation de signature – Fabrice Beaulieu – arrêté temporaire (pôle Qualité de l’air)
> Consulter l'arrêté publié le 24/02/2023
____

341 - Arrêté portant délégation de signature - Violaine Magne
> Consulter l'arrêté publié le 24/02/2023
____

Arrêté de nomination régisseur mediathèque H. Pratt FI-ARR22-145
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination mandataires FI-ARR22-137
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination mandataires piscine Androsace FI-ARR22-103
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination mandataires piscine Coubertin FI-ARR22-102
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination piscine Boubat FI-ARR22-027
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur avances musée résistance FI-ARR22-139
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur avances parking Poterne FI-ARR22-135
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur BIBL Patrimoine FI-ARR22-143
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur FI-ARR22-140
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur interimaire mediathèque Neyrat FI-ARR22-148
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur Le Cendre FI-ARR22-142
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
arrêté nomination régisseur mediathèque Le Cendre FI-ARR22-146
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur Pont du Château FI-ARR22-141
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur recettes FI-ARR22-136
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur recettes FI-ARR22-144
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté nomination régisseur avances FI-ARR22-138
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
Arrêté régisseur médiathèque Blanzat FI-ARR22-150
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
ARRETE MODIFICATIF PORTANT CREATION D'UNE REGIE BIBLIOTHEQUE PATRIMOINE-FI-ARR22-147-tamponne
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____
ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR MUSEE DE LA RESISTANCE_FI-ARR22-057
> Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
____

Janvier 2023

296 A- arrêté de délégation de signature Antoine Hamel
> Consulter l'arrêté publié le 31/01/2023
____
297 A- arrêté de délégation de signature Ingrid Beaugendre
> Consulter l'arrêté publié le 31/01/2023
____

271 A-Arrêté nomination avances Allagnat FI-ARR22-123
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
272 A-Arrêté nomination mandataire Fontgiève FI-AR22-119
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
273 A-Arrêté nomination mandataires Blaise Pascal FI-ARR22-131
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
274 A-Arrêté nomination mandataires parking Gambetta FI-ARR22-125
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
275 A-Arrêté nomination recettes Allagnat FI-ARR22-121
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
276 A-Arrêté nomination régisseur recettes Blaise Pascal FI-ARR22-130
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
277 A-Arrêté nomination régisseur recettes Poterne FI-ARR22-133
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
278 A-Arrêté nomination St Pierre régie recettes FI-ARR22-127
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
279 A-Arrêté nomination avances parking Gambetta Fi-ARR22-126
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
280 A-Arrêté nomination Lempdes mandataires-FI ARR22-104
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
281 A-Arrêté nomination mandataires 1er mai FI-ARR22-116
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
282 A-Arrêté nomination mandataires Cathédrale FI-ARR22-134
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
283 A-Arrêté nomination piscine Coubertin FI-ARR22-091
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
284 A-Arrêté nomination régisseur avances Fontgiève FI-ARR22-120
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
285 A-Arrêté nomination régisseur recettes Fontgiève FI-ARR22-118
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
286 A-Arrêté nomination St Pierre mandataire FI-ARR22-128
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
287 A-Arrêté nomination avances 1er mai FI-ARR22-117
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
288 A-Arrêté nomination mandataire FI-ARR22-114
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
289 A-Arrêté nomination mandataires Allagnat FI-ARR22-122
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
290 A-Arrêté nomination mandataires Mediathèque Jaude FI-ARR22-112
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
291 A-Arrêté nomination recettes 1er mai FI-ARR22-115
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
292 A-Arrêté nomination régisseur avances parking Blaise Pascal FI-ARR22-132
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
293 A-Arrêté nomination régisseur recettes parking Gambetta FI-ARR22-124
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____
294 A-Arrêté nomination St Pierre régie avances FI-ARR22-129
> Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
____

267 - Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne pour le budget Principal
> Consulter l'arrêté publié le 23/01/2023
____
268 - Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne pour la régie autonome de l'eau
> Consulter l'arrêté publié le 23/01/2023
____
269 - Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne pour la régie autonome de l'assainissement
> Consulter l'arrêté publié le 23/01/2023
____

242 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Gerzat Cebazat FI-ARR22-098
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
243 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Gerzat_Cébazat FI-ARR22-110
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
244 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage LE CENDRE FI-ARR22-099
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
245 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage LE CENDRE FI-ARR22-111
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
246 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Pont Du Chateau FI-ARR22-097
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
247 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Pont Du Château-ARR22-109
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
248 A-Arrêté nomination bibliothèque Chamalières F-ARR22-084
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
249 A-Arrêté nomination bibliothèque Orcines FI-ARR22-086
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
250 A-Arrêté nomination bibliothèque St Genès FI-ARR22-088
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
251 A-Arrêté nomination Conservatoire Régional de Région FI-ARR22-095
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
252 A-Arrêté nomination mandataire piscine Androsace FI-arr22-089
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
253 A-Arrêté nomination mandataires Patinoire Fi-AR22-108
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
254 A-Arrêté nomination Musée d'art Roger Quillot FI-ARR22-101
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
255 A-Arrêté nomination régisseur avances Patinoire FI-ARR22-107
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
256 A-Arrêté nomination régisseur bibliothèque Chamalières Fi-arr22-083
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
257 A-Arrêté nomination régisseur bibliothèque Saint Genet Champanelle SGC FI-ARR22-087
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
258 A-Arrêté nomination régisseur bibliothèque Orcines FI-ARR22-085
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
259 A-Arrêté nomination régisseur musée Lecoq FI-ARR22-090
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
260 A-Arrêté nomination régisseur recettes Patinoire FI-ARR22-10
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
261 A-Arrêté nomination sous régisseur _ mediathèque Cournon FI-ARR22-105
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
262 A-ARRETE_MODIF_REGIE_Aire d'Accueil Gens du Voyage_LE_CENDRE_FI_ARR22-096-tamponne
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____
263 A-ARRETE_MODIF_REGIE_Parking Henri DUNANT_FI-ARR22-100-tamponne
> Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
____

266 A - ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
> Consulter l'arrêté publié le 20/01/2023
____
265 A - ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
> Consulter l'arrêté publié le 20/01/2023
____
264 A - ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
> Consulter l'arrêté publié le 20/01/2023
____
219 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Alain Rey
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
220 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Marcel Boubat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
221 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Romagnat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
222 A - Arrêté nomination piscine Hautes ROCHES
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
223 A - Arrêt nomination mandataires Régie Musée Bargoin
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
224 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Croix de Neyrat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
225 A - Arrêté nomination mandataires Piscine Cournon
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
226 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Aubière Alexandre VIALATTE
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
227 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Beaumont
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
228 A-Arrêté nomination régisseur Bibliothèque Ceyrat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
229 A - Arrêté modificatif portant création d'une régie de recettes fourrière de Véhicule
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
230 A-Arrêté nomination régisseur de recette école supérieur d'art
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
231 A-Arrêté nomination mandataires Bibliothèque Aulnat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
232 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Cournon
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
233 A - Arrêté nomination régisseur Bibliothèque Romagnat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
234 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque. Blanzat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
235 A - Arrêté réouverture Bibliothèque de Ceyrat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
236 A - Arrêté nomination mandataires Bibliothèque Prévert Lempdes
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
237 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque de Jaude
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
238 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Le Cendre
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
239 A - Arrêté nomination régisseur Fourrière
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
240 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Gerzat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____
241 A - Arrêté nomination mandataires Bibliothèque Aulnat
> Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
____

140 A - Arrêté nomination mandataires Le Cendre FI-ARR21-002
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
141 A - Arrêté nomination régisseur avances 1er mai Fi-ARR22-016
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
142 A - Arrêté nomination régisseur avances Allagnat Fi-ARR22-020
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
143 A - Arrêté nomination régisseur avances B Pascal Fi-ARR22-022
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
144 A - Arrêté nomination régisseur avances Cathedrale Fi-ARR22-015
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
145 A - Arrêté nomination régisseur avances Fontgiève Fi-ARR22-018
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
146 A - Arrêté nomination régisseur avances Gambetta Fi-ARR22-019
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
147 A - Arrêté nomination régisseur avances Jaude Fi-ARR22-017
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
148 A - Arrêté nomination régisseur avances st pierre Fi-ARR22-021
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
149 A - Arrêté nomination régisseur Les hautes Roches FI-ARR22-023
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
150 A - Arrêté nomination régisseur mediathèque Le Cendre FI-ARR22-001
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
151 A - Arrêté nomination régisseur musée lecoq FI-ARR22-014
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
152 A - Arrêté nomination régisseur recettes Allagnat Fi-ARR22-010
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
153 A - Arrêté nomination régisseur recettes B Pascal Fi-ARR22-012
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
154 A - Arrêté nomination régisseur recettes cathédrale Poterne Fi-ARR22-005
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
155 A - Arrêté nomination régisseur recettes Gambetta Fi-ARR22-009
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
156 A - Arrêté nomination régisseur recettes Jaude Fi-ARR22-007
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
157 A - Arrêté nomination sport en ligne FI-ARR22-004
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
158 A - Arrêté portant délégation de signature - Grégory GONZALVO
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire parking 1er Mai
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination sous-régisseur d'avances médiathèque Blanzat
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire parking Allagnat
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire musée Bargoin
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire CAHRC
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination régisseur recettes Musée Résistance
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination régisseur recettes médiathèque Aubière
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination sous-régisseur d'avances bibliothèque Aubière
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination sous-régisseur d'avances bibliothèque Beaumont / Ceyrat
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination sous-régisseur d'avances bibliothèque Romagnat
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination sous-régisseur d'avances médiathèque Chamalières
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Bibliothèque Beaumont
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Médiathèque Croix de Neyrat
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Aires d'accueil des gens du voyage Gerzat/Cébazat
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Aires d'accueil des gens du voyage Pont du Château
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Conservatoire à Rayonnement Régional
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Muséum Henri Lecoq
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Parking Blaise Pascal
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Modification Arrêté régie recettes Bibliothèque de Saint-Genés-Champanelle
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Médiathèque de Jaude
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Parking Blaise Pascal
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Parking Cathédrale Poterne
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Parking Fontgiève
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Parking Gambetta
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Parking Saint-Pierre
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____
Arrêté nomination mandataire Parking Vercingétorix
> Consulter l'arrêté publié le 13/01/2023
____

Décembre 2022

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE - PASCAL GUITTARD
> Consulter l'arrêté publié le 22/12/2022
____

DÉCISION D’AUTORISATION DE RÉAMÉNAGEMENT D’EMPRUNTS
contractés auprès de la Caisse des Dépôts et affectés au budget de la régie d’assainissement
> Consulter la décision publiée le 22/12/2022
____

DÉCISION D’AUTORISATION DE RÉAMÉNAGEMENT D’EMPRUNTS
contractés auprès de la Caisse des Dépôts et affectés au budget principal
> Consulter la décision publiée le 22/12/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE GAELLE ROUGEMONT
> Consulter l'arrêté publié le 14/12/2022
____

Novembre 2022

SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 10 000 000 €
auprès de la Société Générale pour le Budget Principal
> Consulter la décision publiée le 29/11/2022
____
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 6 000 000 €
auprès de la Caisse d’Épargne pour le Budget Assainissement
> Consulter la décision publiée le 29/11/2022
____
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 15 000 000 €
auprès de la Société Générale pour le Budget Principal
> Consulter la décision publiée le 29/11/2022
____
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 3 000 000 €
auprès de la Caisse d’Epargne pour le Budget Assainissement
> Consulter la décision publiée le 29/11/2022
____
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 1 000 000 €
auprès de la société Générale pour le Budget de la régie de l’eau
> Consulter la décision publiée le 29/11/2022
____
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 1 000 000 €
auprès de la Société Générale pour le Budget Parc et Aires de stationnement
> Consulter la décision publiée le 29/11/2022
____

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE A STEPHANIE GIRMA
> Consulter la délibération publiée le 31/10/2022
____

Octobre 2022

ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE À STÉPHANIE IVANCIC
> Consulter l'arrêté publié le 17/10/2022
____
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE À BENJAMIN RAYNAL
> Consulter l'arrêté publié le 17/10/2022
____
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE À MADAME ROXANE PELLETIER
> Consulter l'arrêté publié le 17/10/2022
____
REFINANCEMENT DE 2 CONTRATS DE PRÊTS AFFECTÉS AU BUDGET PRINCIPAL
auprès de la Caisse Française de Financement local (CAFFIL]
> Consulter la décision publiée le 14/10/2022
____
SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE
pour le budget de la régie autonome d'assainissement
> Consulter la décision publiée le 10/10/2022
____

SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 000 000 € INDEXÉ SUR LIVRET A
auprès de la Caisse d'Épargne pour le budget de la régie eau
> Consulter la décision publiée le 3/10/2022
____

SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 5 000 000 € INDEXÉ SUR LIVRET A
auprès de la Caisse d'Épargne pour le budget de la régie d'assainissement
> Consulter la décision publiée le 3/10/2022
____

Septembre 2022

SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 5 000 000 € INDEXÉ SUR LIVRET A
auprès de la CDC pour le budget assainissement
> Consulter la décision publiée le 23/09/2022
____

REFINANCEMENT DE DEUX CONTRATS DE PRÊTS AFFECTÉS AU BUDGET ASSAINISSEMENT
auprès de la Caisse Francaise de Financement Local (CAFFIL)
> Consulter la décision publiée le 06/09/2022
____

RESSOURCES HUMAINES

Octobre 2022

ARRÊTÉ FIXANT LA DATE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
> Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
____
ARRÊTÉ FIXANT LA COMPOSITION DU CST
> Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
____
ARRÊTÉ PORTANT ÉMARGEMENT DES VOTES PAR CORRESPONDANCE
> Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
____
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
> Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
____

ENVIRONNEMENT

Octobre 2022

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHÈRE (PPA) DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE dont Clermont Auvergne Métropole est partenaire.
> Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
____

POLITIQUES CONTRACTUELLES ET ALLIANCE DES TERRITOIRES

Octobre 2022

OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE - CONVENTION AVEC L'ÉTAT ET 17 COMMUNES DE LA MÉTROPOLE DEL N° 20220401_032
> Consulter la délibération publiée le 11/10/2022
____

MOBILITÉ

Octobre 2022

PROJET MÉTROPOLE ET SMTC-AC DE DÉPLOIEMENT DES LIGNES BHNS B ET C
et réalisation des aménagements associés sur le territoire de la Métropole Clermontoise du projet InspiRe
> Consulter la délibération publiée le 26/11/2022
____

HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Juillet 2023

Arrêté portant dérogation aux plafonds de ressources pour l'accès aux logement sociaux
> Consulter l'arrêté publié le 27/07/2023
____

Arrêté portant organisation et ouverture de la participation du Public par Voie Électronique relative à la création des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) des opérations d'aménagement NPRU Les Vergnes et Saint-Jacques Nord.
> Consulter l'arrêté publié le 17/07/2023
____

Avis d'information préalable à l'ouverture de la participation du public par voie électronique
> Consulter l'arrêté publié le 17/07/2023
____

Juin 2023

Arrêté portant ouverture de la concertation préalable à l'opération d'aménagement du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain La Gauthière
> Consulter l'arrêté publié le 09/06/2023
____

Mars 2023

Décision relative à l'adhésion de la Métropole à Labo Cités pour l'année 2023
> Consulter la décision publiée le 29/03/2023
____

Délibération de mise à disposition de la modification simplifiée du PLU de Lempdes
> Consulter la délibération publiée le 15/03/2023
____

Octobre 2022

ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2023/2028
> Consulter la délibération publiée le 27/11/2022
____

ACTIONS JURIDIQUES ET ACHATS

Septembre 2023

Mission d'élaboration du contrat de ville de Clermont Auvergne Métropole
> Consulter la décision publiée le 04/09/2023
____
Travaux de sécurisation du terre-plein central avenue de l'agriculture
> Consulter la décision publiée le 04/09/2023
____
Réfection et étanchéité des toitures de la pépinière Jean Claret
> Consulter la décision publiée le 04/09/2023
____

Juillet 2023

Décision du 7 juillet 2023 en matière de marchés publics
> Consulter la décision publiée le 18/07/2023
____

Conception d’une identité graphique pour la signalétique touristique
> Consulter la décision publiée le 11/07/2023
____

Marché de maîtrise d’œuvre renouvellement urbain du quartier la Gauthière marché subséquent n°1-m45/ mise en œuvre de la concertation(ac-22sf111 -ms1)
> Consulter la décision publiée le 11/07/2023
____

Service de conciergerie pour Clermont Auvergne Métropole et ses pépinières d'entreprises
> Consulter la décision publiée le 11/07/2023
____

Ordre du jour du Conseil métropolitain du 30 juin 2023
> Consulter la décision publiée le 07/07/2023
____

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 31 mars 2023
> Consulter la décision publiée le 07/07/2023
____

Placage terrain d'honneur du stade Gabriel Montpied
> Consulter la décision publiée le 03/07/2023
____

Travaux de renouvellement de réseaux d'eau et d'assainissement Inspire Avenue de la Libération partie Aval de COURNON
> Consulter la décision publiée le 03/07/2023
____

Juin 2023

Marché de prestations similaires au marche 23sf035-01-action PLIE « chantier école bâtiment et compétences transférable »
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____
Agenda des bibliothèques du réseau de lecture publique conception graphique et mise en page
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____
Travaux d’extension des tribunes du stade Gabriel-Montpied - lot 4 charpente métallique
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____
Travaux d’extension des tribunes du stade Gabriel-Montpied a Clermont-Ferrand- lot 24 billetterie
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____
Prestations de maintenance et services connexes du logiciel Octime et autres modules associés
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____
Maitrise d’oeuvre pour la restructuration et l’extension de l’ECP école de musique de Durtol
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____
Travaux requalification réservoirs anti-bélier UPEP Val d’Allier
> Consulter la décision publiée le 27/06/2023
____

Aménagement d’une piste cyclable bidirectionnelle sur les boulevards sud et leur mise à double sens
> Consulter la décision publiée le 19/06/2023
____

Accompagnement mise en œuvre du règlement général protection données
> Consulter la décision publiée le 12/06/2023
____

Mission de suivi-animation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en direction de 10 co-propriétes dégradées
> Consulter la décision publiée le 12/06/2023
____

Acte modificatif n° 1 au marché n° 22tf088-11 : travaux de réhabilitation du Centre aquatique Les Hautes Roches à Chamalières – lot n° 11 - carrelage faïence
> Consulter la décision publiée le 12/06/2023
____

Acte modificatif n°1 au Marché N°22TF088-10: travaux de réhabilitation du Centre aquatique Les Hautes Roches à Chamalières – lot n° 10 - étanchéité sous carrelage
> Consulter la décision publiée le 12/06/2023
____

Travaux de restructuration du Crématorium Amable Tuisat à Clermont-Ferrand
> Consulter la décision publiée le 12/06/2023
____

Groupement de commandes entre la métropole et la ville de Clermont-Ferrand pour l'achat de semences et de sables pour terrains de sport
> Consulter la décision publiée le 01/06/2023
____
Agenda des bibliothèques du réseau de lecture publique - conception graphique et mise en page
> Consulter la décision publiée le 01/06/2023
____
Recensement des Décisions du président
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied -Lot 3
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 7
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 8
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 9
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 22
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 23
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Fourniture de petits matériels de culture et de conteneurs Lot 1 : Fourniture de petits matériels de culture
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Fourniture de conteneurs pour la production de plantes
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Groupement de commandes entres la métropole et la ville de Clermont-Ferrand pour la Fourniture, installation et maintenance en matière de videoprojection et services connexes
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue des Martyrs à Gerzat
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Travaux d'aménagement de voirie avenue de Riom à Pont du Chateau (phase 2)
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____
Fourniture et livraison de produits de traitement des eaux de piscines de Clermont Auvergne Métropole
> Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
____

Mai 2023

Arrêté portant modification de la liste des membres du Conseil métropolitain
> Consulter l'arrêté publié le 24/05/2023
____

Travaux de réhabilitation du poste de relèvement des eaux usées pour Aubière
> Consulter la décision publiée le 23/05/2023
____

Recensement des décisions de président
> Consulter la décision publiée le 15/05/2023
____

Décision relative à l'acquisition de droits d'usage de fibres optiques noires
> Consulter la décision publiée le 15/05/2023
____

Décision relative aux travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement Inspire avenue de la Libération à Cournon d'Auvergne
> Consulter la décision publiée le 15/05/2023
____

Décision relative aux travaux de réhabilitation du viaduc Saint Jacques
> Consulter la décision publiée le 15/05/2023
____

Recensement des décisions du président
> Consulter la décision publiée le 11/05/2023
____

Décision réfection d'étanchéité du tennis couvert "le rebond" à Saint-Genes-Champanelle
> Consulter la décision publiée le 11/05/2023
____

Décision prestations de contrôle et d'assistance à la collectivité pour le suivi de deux délégations de service public de chauffage urbain
> Consulter la décision publiée le 11/05/2023
____

Décision Renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
> Consulter la décision publiée le 11/05/2023
____

Décision Location Maintenance longue durée de vélos à assistance électrique
> Consulter la décision publiée le 11/05/2023
____

Décision travaux de réhabilitation du centre aquatique les Hautes Roches à Chamalières
> Consulter la décision publiée le 11/05/2023
____

Mission d’accompagnement à l’élaboration d’une politique métropolitaine de l’habitat et du logement dans le cadre du PLH 2023-2028 : soutien à la mise en œuvre des actions de la conférence intercommunale du logement (CIL)
> Consulter la décision publiée le 04/05/2023
____

Avril 2023

Décision du 26 04 2023 en matière de marchés publics Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement quartier Regensburg à Clermont-Ferrand
> Consulter l'arrêté publié le 27/04/2023
____

Missions de contrôle technique dans le cadre de travaux dans les batiments et équipements de Clermont Auvergne Metropole
> Consulter l'arrêté publié le 18/04/2023
____

Travaux d’extension des tribunes du stade Gabriel-Montpied - lot1
> Consulter l'arrêté publié le 18/04/2023
____

Travaux de voirie aménagement rue Henri Dunant à Romagnat
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Gestion technique, administrative et financière de la fourrière automobile métroplitaine de Clermont Auvergne Métropole
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Travaux de voirie aménagement rue Henri Dunant à Romagnat - Conception, réalisation et installation d'une œuvre d'art dans le cadre du dispositif du 1% artistique à l'occasion de la construction de la Bibliothèque Métropolitaine de l'Hôtel Dieu
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Travaux de voirie aménagement rue de Gerzat à Cébazat
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Travaux d'aménagement de la rue des Vignes Grandes à Durtol
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Maîtrise d'œuvre pour la passerelle métallique à l'usine de production d'eau potable (UPEP) franchissant l'Allier
> Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
____

Prestations de maintenance et services connexes du logiciel "Solution" édité par LINSEO et autres modules liés
> Consulter la décision publiée le 03/04/2023
____

Prestations de maintenance et services connexes du logiciel ANEMONE et autres modules liés
> Consulter la décision publiée le 03/04/2023
____

Mars 2023

Fourniture et pose de mobilier de stationnements vélos sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
> Consulter la décision publiée le 29/03/2023
____

Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement INSPIRE bd Schuman - Oradou entre les rues de l'Hermitage et Doussinet à Clermont-Ferrand
> Consulter la décision publiée le 29/03/2023
____

Actions du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
> Consulter la décision publiée le 29/03/2023
____

Recensement des décisions du Président
> Consulter les décisions publiées le 29/03/2023
____

Groupement de commande fourniture consommables et encres informatiques pour les services de Clermont Auvergne Métropole et de la ville de Clermont Ferrand
> Consulter les décisions publiées le 22/03/2023
____

Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement Inspire S10 avenue Maréchal Joffre et avenue Maréchal Foch à Cournon d'Auvergne
> Consulter les décisions publiées le 22/03/2023
____

Travaux de rénovation de l’éclairage de la piste du Stadium Jean Pellez
> Consulter les décisions publiées le 22/03/2023
____

Décisions fourniture, gestion et maintenance des bacs roulants et lavage des mobiliers
> Consulter les décisions publiées le 06/03/2023
____
Décision mise en place d’une cellule d’écoute et accompagnement des violences sexistes, sexuelles et des situations de discriminations vécus par les agent(es) du groupement de commande de Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et le CCAS
> Consulter les décisions publiées le 06/03/2023
____
Assistance à maitrise d'ouvrage opération quartier des vergnes, de St Jacques et Gauthière
> Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
____
Maitrise d'oeuvre construction passerelle sur l'ALLIER
> Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
____
Travaux de voirie lotissement Les Placettes à Lempdes
> Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
____
Travaux d'aménagement de la Rue Clémentel à Chateaugay
> Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
____
Travaux de Rénov sous station B2 usine élévatoire AEP
> Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
____

Février 2023

Prestations d’inventaire, de vérification, de maintenance et de réparation sans terrassements des poteaux et bouches incendie de Clermont Auvergne Métropole
> Consulter la décision publiée le 27/02/2023
____

Acte modificatif n° 1 au marché n° 22sf013-02 - impressions diverses de Clermont Auvergne Métropole - lot 02 : impressions sur papier, à partir de 2100 exemplaires
> Consulter la décision publiée le 27/02/2023
____

Décision de M. le Président - Travaux d'aménagement de l'avenue Joseph Claussat
> Consulter la décision publiée le 22/02/2023
____
Décision de M. le Président - Travaux de réaménagement de la salle et réserves des Ex-Voto au Musée Bargoin
> Consulter la décision publiée le 22/02/2023
____
Décision de M. le Président - Contrôle extérieur des travaux routiers - Acte modificatif n°4 marché 21024
> Consulter la décision publiée le 22/02/2023
____
Décision de M. le Président - Conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art dans le cadre du dispositif du 1% artistique à l'occasion de la construction de la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand
> Consulter la décision publiée le 22/02/2023
____
Décision de M. le Président - Recensement des décisions du Président
> Consulter la décision publiée le 22/02/2023
____

310 A - DÉCISION DU 25 JANVIER 2023 EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
> Consulter l'arrêté publié le 06/02/2023
____

309 A - ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
> Consulter l'arrêté publié le 06/02/2023
____

298 A -FOURNITURE DE COLONNES AÉRIENNES MÉTALLIQUES POUR L'APPORT VOLONTAIRE DESTINE A LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES, DE LA COLLECTE SÉLECTIVE ET DU VERRE
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
299 A-PRESTATIONS DE DÉSHERBAGE VOIRIES, CIRCULATIONS COMMUNAUTAIRES ET AUTRES ESPACES MINÉRALISÉS – 2 LOT
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
300 A-RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES CARMES DACHAU
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
301 A-LOCATION DE VÉHICULES DE VIABILITÉS HIVERNAL
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
302 A-RÉALISATION DE 3 PIEUX, CONCEPTION, EXÉCUTION ET INTERPRÉTATION D'ESSAIS PAR LA MÉTHODE OSTERBERG (OCELL) DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DU BASSIN DE STOCKAGE RESTITUTION D'HERBERT
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
303 A-PRESTATION DE CONTRÔLE ET D'ASSISTANCE À LA COLLECTIVITÉ DÉLÉGANTE POUR LE SUIVI DES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC (DSP) DE CHAUFFAGE URBAIN
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
304 A-SERVICES D'ASSURANCES POUR TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____
305 A-PRESTATIONS D'INVESTIGATIONS COMPLÉMENTAIRES ET D'OPÉRATIONS DE LOCALISATION DANS LE CADRE DE TRAVAUX À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX
> Consulter la décision publiée le 02/02/2023
____

Janvier 2023

295 A - MARCHÉ D'EXTENSION DES TRIBUNES DU STADE GABRIEL-MONTPIED A CLERMONT-FERRAND
> Consulter la décision publiée le 26/01/2023
_____

185 A - TRAVAUX DE RENOUVEL/LEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT MAAR /D’ENVAL RUE DE LA COMBE À ORCINES
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
186 A - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTEUR NORD PHASE 6 BD DE PEYRAT À BLANZAT
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
187 A - DISTRIBUTION DES PUBLICATIONS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (LOT 02)
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
188 A - Fourniture et livraison de pièces de rechange compatibles avec les véhicules FIAT
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
189 A - Fourniture et livraison de pièces de rechange compatibles avec les véhicules IVECO
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
190 A - Fourniture et livraison de pièces de rechange compatibles avec les véhicules NISSAN
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
191 A - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES – REVÊTEMENT DE FAÇADES (RELANCE DU LOT 5)
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
192 A - DÉPLOIEMENT DE LA TECHNOLOGIE CLIIINK® DE VALORISATION DU GESTE DE TRI DU VERRE ADAPTABLE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
193 A - TRAVAUX DE CRÉATION D’UNE NOUVELLE VOIE SECTEUR MARC BLOCH À COURNON D’AUVERGNE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
194 A - TRAVAUX D AMENAGEMENTS PAYSAGERS DIVERS SITES- 2 LOTS
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
195 A - DISTRIBUTION DU MAGAZINE ET AUTRES DOCUMENTS (LOT 01)
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
196 A - NETTOYAGE DES LOCAUX DES SITES ADMINISTRATIFS, MEDIATHEQUES, BIBLIOTHÈQUES
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
197 A - Mission de maîtrise d’œuvre relative à la construction de la déchetterie de Saint-Genès-Champanelle
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
198 A - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE JOSEPH CLAUSSAT
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
199 A - PRESTATIONS DE MAINTENANCE ÉLECTRIQUE POUR LES BÂTIMENTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
200 A - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DU SERVICE D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DE BEAUMONT, CEYRAT ET ST GENES
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
201 A - IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE MÉTROPOLE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
202 A - EXPLOITATION DES POSTES DE RELÈVEMENTS DES EAUX USÉES ET D’INSTALLATION D’ALIMENTATION EN EAUX DU PUY DE DOME
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
203 A - FACILITATEUR DE CLAUSES SOCIALES DANS LA COMMANDE PUBLIQUE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
204 A - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT CYCLABLE CLERMONT-COURNON
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
205 A - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT RUE DU MOULIN COLLECTEUR NORD BASSIN DE BLANZAT
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
206 A - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PETITS MATÉRIELS DE VOIRIE ET ACCESSOIRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (RELANCE LOT N° 05)
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
207 A - ABONNEMENT ET PRESTATION PACK STRATÉGIE SALARIALE ADELYCE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
208 A - PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET SERVICES CONNEXES DU LOGICIEL SNBASE ET AUTRES MODULES ASSOCIÉS
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
209 A - Concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics îlot Regensburg à Cl-Fd
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
210 A - RÉNOVATION DES SERRES DE PRODUCTION
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
211 A - TRAVAUX D’INSTALLATION DE 8 CHAUFFE EAU SOLAIRES
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
212 A - IDENTIFICATION D’UN GESTIONNAIRE POUR LE MARAIS DE LAMBRE À GERZAT
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
213 A - EXPLOITATION DE HUIT PARCS DE STATIONNEMENT ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION PRECEDENTE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
214 A - TRAVAUX ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS HYDRAULIQUES DES BASSINS DES ÉQUIPEMENTS
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
215 A - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D’OUVRAGES D’ART DESTINÉS À L’ENTRETIEN ET AUX PETITS INVESTISSEMENTS
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
216 A - COLLECTE DE VERRE POUR LES COMMUNES PÉRIPHÉRIQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
217 A - ACTE MODIFICATIF N° 2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE - RESTRUCTURATION DU CRÉMATORIUM AMABLE TUISAT
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____
218 A - Prestations de contrôle technique (CT) pour l'installation de centrales photovoltaïques
> Consulter la décision publiée le 16/01/2023
____

Décembre 2022

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
1. Arrêté instituant le bureau central de vote (hôtel métropolitain-Parvis) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
2. Arrêté instituant le bureau secondaire de vote (Stade Nautique Pierre de Coubertin ) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
3. Arrêté instituant le bureau secondaire (Médiathéque Hugo Pratt à Cournon d'Auvergne) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
4. Arrêté instituant le bureau secondaire (Médiathéque Hugo Pratt à Cournon d'Auvergne) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
5. Arrêté instituant le bureau secondaire (Site du Limousin) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
> Consulter les arrêtés publiés le 06/12/2022
____

Novembre 2022

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION - REPRÉSENTATION DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - SYNDIC NON PROFESSIONNEL
> Consulter l'arrêté publié le 08/11/2022
____

PRÉVENTION ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

Décembre 2022

COMPOSITION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
> Consulter l'arrêté publié le 05/12/2022
____

ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES

Mai

Consultation des propriétaires de locaux d'activités et des occupants en zone d'activités économiques dans le cadre de l'inventaire Zéro Artificialisation Nette ( Obligation de la Loi Climat et Résilience)
> Consulter l'arrêté publié le 23 mai 2023
____

PRÉFECTURE

Mai

Arrêté N°20230768 portant prorogation de l'arrêté N°1800624 de déclaration d'utilité publique le projet d'élargissement à 2X3 voies de l'autauroute A 75 Clermont-Ferrand- Le Crest entre l'échangeur A711/A71/A75 et le diffuseur N°5 La jonchère, emportant mise en comptabilité du shéma de cohérence territoriale (SCOT) du Grand Clermont et mise en compatibilié des plans locaux d'urbanisme (PLU) des communes d'Aubiere,Clermont-Ferrand, Le Crest, Perignat-lès-Sarlièvre, La Roche Blanche, Tallende et Veyre-Monton
> Consulter l'arrêté publié le 31/05/2023
____

SPORTS

Juillet 2023

Mise à disposition des installations du Stade Gabriel Montpied auprès de la SASP Clermont foot 63
> Consulter la décision publiée le 10/07/2023
___

TRAVAUX

Septembre 2023

Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement rue Maréchal Joffre et avenue Carnot à Clermont Ferrand (technicité forte)
Consulter la décision publiée le 06/09/2023
____

Aout 2023

Réfection et étanchéité des toitures de la pépinière Jean Claret Lot 1 : étanchéité
Consulter l'arrêté publié le 18/08/23
____
Travaux de restructuration du Crématorium Amable Tuisat à ClermontFerrand - lot n°8 : menuiseries intérieures
Consulter l'arrêté publié le 18/08/23
____
Travaux de restructuration du Crématorium Amable Tuisat à ClermontFerrand - lot n°9 : cloisonnement / peinture
Consulter l'arrêté publié le 18/08/23
____
Fouilles archéologiques préventives place des Carmes Déchaux - Phase 2
Consulter l'arrêté publié le 18/08/23
____
Travaux de réfection d'étanchéité et isolation thermique des toitures terrasses du stadium Jean Pellez
Consulter l'arrêté publié le 18/08/23
____
Travaux d'aménagement de voirie rue Thevenot Thibaud à Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DE LA HALLE BASSIN 50M DU STADE NAUTIQUE PIERRE DE COUBERTIN À CLERMONT-FERRAND
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE DU TERRAIN SYNTHÉTIQUE N°1 ET DE L’AIRE DE JEU SYNTHÉTIQUE AU STADE DES GRAVANCHES À CLERMONT-FERRAND
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE EN DOUBLE SENS DE L’AVENUE D’ITALIE À CLERMONT-FERRAND
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE LA PLACE DE LA ROCHE BLANCHE ET AVENUE DORES À COURNON D’AUVERGNE
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE RUE DES GRAVINS À AUBIERE
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
Travaux de réhabilitation du Centre Aquatique les Hautes Roches à Chamalières - Lot n°7 - Menuiseries Intérieures
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
Travaux de réhabilitation du Centre Aquatique les Hautes Roches à Chamalières - Lot n°12 - Sols Souples
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
Travaux de réhabilitation de la Bibliothèque Métropolitaine - Restructuration de l'Hôtel-Dieu à Clermont-Ferrand
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
TRAVAUX DE RÉFECTION D'ÉTANCHÉITÉ ET ISOLATION THERMIQUE DES TOITURES TERRASSES DU STADIUM JEAN PELLEZ
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____

SERVICES ET FOURNITURES

Aout 2023

Acquisition de fournitures pour l'équipement et l'entretien des collections des bibliothèques et centres de documentation
Consulter l'arrêté publié le 18/08/23
ACTE MODIFICATIF N° 1 AU MARCHÉ 18097 LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
FOURNITURE DE VÊTEMENTS PROFESSIONNELS ET D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
Décision de Monsieur le Président Nettoyage et contrôle des ensembles de la signalisation de direction et du jalonnement hôtelier
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
____
LOCATION MAINTENANCE LONGUE DURÉE DE VÉHICULES POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23
RENOUVELLEMENT DES LICENCES AUTOCAD
Consulter l'arrêté publié le 09/08/23